L’UE veut taxer les e-liquides fortement nicotinés à 40%

Durant Halloween, un vapoteur à la recherche de frissons a dû murmurer trois fois « TPD » devant un miroir à minuit pile. Selon une information publiée le 27 novembre dans le Financial Times qui a, semble-t-il, mis la main sur un brouillon de proposition de loi, la Commission européenne s’apprête en effet à mettre en œuvre ses sombres projets pour la vape.

À quelle sauce doit-on s’attendre à être mangé ? Rien n’est sûr à 100% pour l’instant mais, si la Commission européenne s’en tient à ce premier jet, la note va être salée.

L’UE veut aligner les taxes de la vape sur celles du tabac

C’est dans un article du Financial Times en date du 27 novembre 2022 que le monde de la vape a appris la nouvelle. Même si nous savions déjà que la révision de la TPD était prévue pour 2023, nous ne savions pas quel positionnement elle adopterait sur ce sujet, bien que des bruits de couloir circulaient régulièrement à propos d’une taxation plus sévère.

Malheureusement, le brouillon d’amendement qui devrait bientôt paraitre officiellement vient confirmer ce que tous redoutaient : la Commission européenne a l’intention d’aligner sa politique fiscale sur ce qu’elle nomme encore « les nouveaux produits du tabac » sur celle des cigarettes.

L’objectif serait tout d’abord d’imposer une taxe plancher plus élevée afin d’harmoniser les prix du tabac en Europe et ainsi de mieux surveiller et contrôler ce marché.

Le second objectif énoncé est de protéger les jeunes de la cigarette électronique que l’UE considère comme un produit d’initiation à la nicotine et au tabac.

Enfin, la Commission européenne espère que cette augmentation des taxes fera diminuer la consommation de tabac. En quoi faire augmenter les prix d’un outil de sevrage tabagique permettrait de réduire la consommation de tabac en Europe ? Cela reste cependant un mystère pour nous.

Une taxation à 40% sur les e-liquides les plus nicotinés

Concrètement, en chiffres, ça donne quoi ? Pour les cigarettes, la taxe minimale actuellement en vigueur est de 1,80€ et devrait passer à 3,60€ pour un paquet de 20.

Pour la vape, il n’y a encore rien de précis, mais le brouillon parle d’une taxe de 40% pour les e-liquides les plus nicotinés et de 20% pour les e-liquides les moins nicotinés. Autant dire qu’il faut s’attendre à acheter les boosters à prix d’or.

L'UE veut taxer les e-liquides fortement nicotinés à 40%

Rappelons aussi que les taxes imposées par la TPD sont des taxes plancher. En d’autres termes, les États membres sont obligés d’appliquer ces taxes à minima à ce niveau, mais peuvent également décider d’appliquer des taxations plus fortes.

Conclusion

Le 27 novembre, un brouillon de la future proposition d’amendement de la Commission européenne a fuité. On y découvre que l’UE a l’intention d’imposer une taxe pouvant aller jusqu’à 40% sur les e-liquides nicotinés. 

Rien n’est encore fait cependant, il va en effet falloir attendre que cette proposition soit publiée officiellement. Et, une fois cela fait, il y a fort à parier que le bras de fer qui va s’enclencher entre les différentes parties concernées par cette loi risque de prendre un certain temps.

En outre, pour que cet amendement passe, il doit être approuvé à l’unanimité par tous les états membres de l’UE ! Si une augmentation des taxes sur la vape se profile à l’horizon, elle n’est malgré tout pas pour demain.

Sources :

• L’article originel du Financial Times : https://www.ft.com/content/6f1c4211-5e54-4aa8-a391-0ec9bc5244de