Révision de la TPD prévue pour 2023 : défendez la vape en répondant à l’appel à contributions de l’UE !

Fin 2021, la communauté de la vape a poussé un soupir de soulagement lorsque la Commission européenne avait annoncé que la révision de la TPD ne serait pas au programme de l’année 2022.

Pourtant, la révision de ce texte de loi européen qui réglemente la vape reste une véritable menace pour tous les vapoteurs d’Europe, puisque les mesures envisagées sont une augmentation drastique des taxes et une interdiction des arômes dans les e-liquides.

C’est pourquoi il est particulièrement important de répondre à cet appel à contributions pour faire comprendre à l’Union européenne que le vapotage est un atout incroyable dans la lutte contre le tabagisme !

La révision de la TPD, une menace en suspens depuis 2020

La TPD, ou Tobacco Products Directive, est le texte de loi qui réglemente les produits du tabac et les produits connexes tels que le tabac chauffé et la vape.

En 2020, divers acteurs européens se sont engagés à réactualiser ce texte dont la dernière version date de 2014 afin de créer une « TPD 2 », notamment dans l’optique d’imposer une réglementation plus stricte envers les produits connexes qui sont en pleine expansion. Un projet qui traine en longueur puisque, malgré les nombreuses consultations publiques qui se sont succédées, rien n’est encore fait.

D’ailleurs, ces consultations ne sont peut-être pas étrangères au fait que la Commission européenne traine des pieds. En 2018 par exemple, 89% des répondants ont exprimé le souhait que la vape ne soit pas taxée au même niveau que le tabac.

En 2021, ils avaient réaffirmé leur opposition à une taxation des e-liquides en se prononçant en faveur d’une taxation au niveau 0. L’autre option envisagée était une taxation à 0.10ct d’euro par millilitre de nicotine, soit la taxation minimale.

Si la Commission européenne décide malgré tout d’augmenter les taxes et d’interdire les arômes, il y a donc fort à parier que ce ne serait pas très bien accueilli par les citoyens européens !

Un appel à contribution pour s’exprimer sur l’efficacité des mesures en place

Le but de cette consultation est d’évaluer « dans quelle mesure le cadre a atteint ses objectifs et s’il est approprié pour soutenir une « génération sans tabac » d’ici à 2040, comme annoncé dans le plan européen pour vaincre le cancer ».

Avant tout adressé aux acteurs de la lutte antitabac tels que les autorités publiques, les experts scientifiques et les industriels, cet appel à contributions est aussi ouvert au grand public.

Une fois sur le site de la Commission européenne, vous pourrez donc partager votre expérience de la vape, mais aussi exprimer votre opinion quant à « la réglementation des produits, la publicité, la promotion et le parrainage ».

C’est une belle occasion pour tous les vapoteurs de montrer à l’UE qu’elle doit cesser de mettre des bâtons dans les roues de la vape, car cet outil de sevrage tabagique qui a fait ses preuves pourrait bien être LA solution pour atteindre son objectif d’une génération sans tabac !

La TPD 2 devrait être adoptée durant le 2ème trimestre 2023

Vous aurez jusqu’au 17 juin 2022 à minuit pour répondre à ce questionnaire. Si vous ratez le coche, vous aurez une autre chance d’exprimer votre opinion en fin d’année puisqu’une consultation publique est prévue pour le 4ème trimestre 2022.

L’autre grande nouvelle de cet appel à contribution, c’est que la Commission européenne semble s’être décidée à adopter la révision de la TPD en 2023, plus précisément durant le second trimestre de cette année.

Une annonce à prendre avec des pincettes cependant, puisque la Commission européenne n’annoncera officiellement son programme de travail qu’en fin d’année 2022 !

Mode d’emploi pour répondre à l’appel à contributions

Pour participer, il vous faudra vous rendre sur le site de la Commission européenne. Si vous n’êtes pas très à l’aise avec l’anglais (langue sélectionnée par défaut), vous pourrez choisir le français en cliquant sur le bouton situé près de la barre de recherche.

Vous pouvez changer la langue en cliquant sur le bouton situé à côté de la barre de recherche

En bas de page, vous pourrez également lire toutes les contributions qui ont été données à ce jour – pour peu que vous parliez la langue de l’auteur.

Ensuite, il vous faudra descendre quelque peu sur la page pour cliquer sur le bouton jaune mention « Donnez votre avis ».

Pour participer à l'appel à contributions, cliquez sur le bouton "Donnez votre avis"

Vous devrez alors vous identifier en donnant votre adresse mail et en créant un mot de passe, et il ne vous restera plus qu’à écrire votre avis et à répondre à quelques questions destinées à établir votre profil de répondant.

Alors, n’attendez pas : à ce jour, seuls 78 Français ont répondu sur un total de 11 800 participants !

Conclusion

La TDP 2, qui est la révision du texte européen qui réglemente les produits du tabac et produits connexes, devrait être adoptée durant le 2ème trimestre 2023.

Dans cette optique, la Commission européenne a donc lancé un appel à contributions pour permettre aux acteurs de la lutte antitabac mais aussi au grand public d’exprimer leur opinion quant aux mesures déjà en place.

Afin d’éviter une surtaxe de la vape ainsi qu’une interdiction des arômes, il est donc très important de défendre la cigarette électronique en partageant votre témoignage sur la façon dont elle vous a aidé à arrêter de fumer !